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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD
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TIP TOP PELLETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIP TOP PELLETS
ASWOOD, SAS

Numéro de dépôt :
4166572
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
TIP TOP PELLETS de ASWOOD

Présentation de la marque TIP TOP PELLETS

Déposée le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TIP TOP PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 118 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France.

La marque TIP TOP PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIP TOP PELLETS arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

ASWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ASGRALIT , KRISFLAM , ASFLAM , AS PELLETS , ASPIR'SOL , AS BUCHES , GRANUL'VERT , EMBR'AZ , ASLIT , BRETAGNE PELLETS


ASWOOD, SAS - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 491118345


ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.